Ce modèle doit être complété avec vos informations réelles avant la mise en ligne. Les champs entre crochets sont à renseigner.
Éditeur du site
Le site casapontel.fr est édité par [Nom et prénom de l'exploitant ou raison sociale].
- Statut juridique : [entrepreneur individuel / SCI / SARL…]
- Adresse : 4 Rue des Colombes, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France
- Numéro SIRET : [à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
- Numéro d'enregistrement du meublé de tourisme en mairie : [à compléter]
- Téléphone : 06 63 25 70 79
- E-mail : contact@casapontel.fr
- Directeur de la publication : [nom]
Hébergeur
[Nom de l'hébergeur], [adresse complète], [téléphone].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, mise en page, éléments graphiques et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les photographies du logement sont la propriété de l'éditeur. Les cartes proviennent d'OpenStreetMap et sont diffusées sous licence ODbL.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes, notamment les tarifs, les disponibilités et les descriptions du logement. Les prix affichés sur ce site sont indicatifs ; seul le montant confirmé par écrit lors de la réservation fait foi.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption du service, d'une erreur typographique, ou du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu directement, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur retenu].
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Le présent site et les prestations qu'il présente sont soumis au droit français.